CPGE Sainte-Marie de Caen

Ensemble Scolaire Sainte Marie - Saint Pierre
Un parcours personnalisé de la maternelle aux classes préparatoires

Mentions légales

Editeur :

Le présent site www.saintemarie-caen.asso.fr est la propriété de l'Institution Sainte-Marie, inscrite au répertoire SIRET sous le n° 780 713 707 00021 (06/1986)

Directeur de publication du site : René Camus.
Responsable de la rédaction
: René Camus
Adresse
: 8 Avenue de la croix Guérn - 14000 Caen
Tél
: 02 31 46 86 31
Fax
: 02 31 44 50 23

Hébergement – Sécurité :

 L'Hébergement du site est assuré par la société 1&1 Internet SARL
Adresse
: 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex
Tél : 0 970 808 911

 L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de problèmes techniques.
Pour des raisons de maintenance, l'Institution Sainte-Marie se réserve le droit d''interrompre le site à tout moment.
L' Institution Sainte-Marie met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d''une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Droits de propriété intellectuelle :

La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l'Institution Sainte-Marie et/ou de ses fournisseurs.
L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3), et dont l'Institution Sainte-Marie est productrice.
La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu'il soit est expressément interdite.
La reproduction d''un élément de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :

  • Respect de l''intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d''aucune sorte,
  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple : "ce document provient du site www.saintemarie-caen.asso.fr. Droits de reproduction réservés et strictement limités". L''adresse internet du site www.saintemarie-caen.asso.fr doit toujours figurer dans la référence.

 L''utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l''article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d''amende et/ou de 3 ans d''emprisonnement.
Pour d''autres utilisations, merci de prendre contact avec nous.
Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site web www.saintemarie-caen.asso.fr depuis d''autres ressources présentes sur le réseau Internet, doivent impérativement faire l'objet d''une autorisation écrite et expresse de l'Institution Sainte-Marie . A cette fin, merci de prendre contact avec nous.
L'Institution Sainte-Marie décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site www.saintemarie-caen.asso.fr.

Informatique et Libertés :

Conformément aux dispositions de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) et en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site www.saintemarie-caen.asso.fr dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données.
Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

 Dans le cadre de ses activités, l'Institution Sainte-Marie collecte des informations personnelles via la page "Contactez-Nous". Le formulaire prévu à cet effet nous permet de recueillir un certain nombre d’informations vous concernant. Les informations marquées d’un astérisque sont facultatives, les autres obligatoires, pour nous permettre de traiter votre dossier.

 Pour exercer vos droits conformément aux articles 38 à 40 de la loi Informatique et libertés, merci d'adresser votre courrier à l'Institution Sainte-Marie -8 Avenue de la croix Guérin - 14000 Caen, en joignant une copie d'une pièce d'identité.

 Réalisation :

Image représentant la page d'accueil du site de l'Agence PixeleaLe site de l'Institution Sainte-Marie est réalisé par l'Agence Web "Pixelea".
Siège social : 12 Rue du clos des roses - 14920 Mathieu, RCS Caen n°524 398 104 00017.
Adresse : 4 Avenue de Cambridge - Bâtiment Odyssée F - 14200 Hérouville Saint-Clair
Téléphone : 02 31 24 85 60
Mobile : +33 (0)6 33 86 84 05
Site Internet : www.pixelea.fr

C.P.G.E Sainte-Marie
8 Avenue de la Croix Guérin - 14 000 Caen
Tél : 02 31 46 86 31 / Fax : 02 31 44 50 23
E-Mail : secret.direct@saintemarie-caen.asso.fr
E-Mail : coordcpge@saintemarie-caen.asso.fr

Vous êtes ici : Accueil Mentions Légales